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(source:itinerarium).Les jours passent, les lois sortent de la machine étatique, et la France est en voie de totalitarisation socialiste. La dernière circulaire est extrêment inquiétante, et impose carrément des « stages de citoyenneté » contre toute personne qui oserai critiquer la doctrine officielle. Il est très important que notre génération réagisse face à ces dérives clairement totalitaires.
Merci à A.D.B.
UNE MEILLEURE COORDINATION AVEC LES ASSOCIATIONS
« Le 23 juillet dernier, le ministère de la Justice a produit une circulaire visant à lutter contre les violences et les discriminations en raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre. Le document, publié au Bulletin officiel le 30 août, s’adresse aux procureurs généraux des cours d’appel, au procureur de la République du tribunal supérieur d’appel, et aux procureurs de la République. »
« «Les procureurs devront par ailleurs veiller à ce que les associations habilitées intervenues au cours de procédure ou à l’origine d’un signalement puissent se constituer partie civile et qu’elles soient invitées à le faire à l’audience.» Des réunions annuelles avec les associations devront être mises en place au niveau local: «Je vous demande de veiller à ce que les magistrats référents des parquets généraux, situés à un échelon régional, donc plus pertinent, organisent au moins une fois par an, des rencontres avec ces partenaires afin de mener des actions d’information du public et de favoriser la réception de signalements relatifs à des suspicions d’infractions à caractère homophobe», écrit Christiane Taubira«
STAGE DE CITOYENNETÉ
Le ministère souhaite aussi instaurer une réponse pédagogique et non répressive aux auteur.e.sd’actes homophobes ou transphobes «sauf naturellement si la gravité des faits invite à une réponse plus ferme». Des stages de citoyenneté seront donc mis en place avec les associations: «Ces stages constituent une réponse adaptée à ce type de faits, pour évoquer avec les participants la question du respect des différences».
CIRCONSTANCE AGGRAVANTE
« Autre exigence du ministère, que les procureurs «retiennent systématiquement la circonstance aggravante de l’orientation sexuelle de la victime lorsque cette dernière est constituée, »
PAS D’IDENTITÉ SEXUELLE DANS LA CIRCULAIRE
Enfin, difficile de ne pas remarquer l’absence totale des termes «identité sexuelle». Loin d’être anecdotique, le fait que le ministère ait préféré l’expression «identité de genre», non reconnue par le droit français mais préconisée au niveau international et par les association LGBT, laisse espérer que son intégration pourrait avoir lieu prochainement.
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http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/JUSD1319893C.pdf
En annexe :