La solution que nous avions proposée en 2012 et 2013 en vue de fonder la légitimité politique nouvelle dans la loi naturelle (articles "Contre le Nouvel Ordre mondial : en finir avec la révolution" et "Forum civique : la famille traditionnelle base de la souveraineté d’une nation, fondement de la légitimité politique nouvelle ?") a été longuement abordée par le professeur Philippe Pichot-Bravard sur le thème "Fondements idéologiques et légitimité du pouvoir", au cours d'une conférence organisée par le site Le Rouge & le Noir, le vendredi 21 février 2014 (Cf. Videos ci-dessous).

L'auteur, spécialiste de l’Histoire des institutions, docteur en droit et maître de conférences en histoire du droit public,avait déjà expliqué dans un entretien du 26 août 2013 au site Le Rouge et le Noir, que contrairement à l'idée reçue et aux apparences, aucun des textes de la constitution de 1958, du préambule de la constitution de 1946 et de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, ne faisait référence aux principes du droit naturel et à la nécessaire soumission du droit positif au droit naturel.

Or, explique-il, il est « urgent de remédier à cette lacune en modifiant le préambule de la Constitution pour y intégrer la reconnaissance de l’autorité du droit naturel. En faisant référence à une tradition juridique occidentale plurimillénaire, il serait nécessaire, compte tenu des mentalités actuelles, de préciser les implications concrètes de ce droit naturel, à savoir le respect de toute vie humaine, depuis la conception jusqu’à la mort naturelle, le respect de la dignité et de la liberté individuelle des personnes, la reconnaissance de la famille reposant sur le mariage entre un homme et une femme, le droit des parents de choisir l’éducation de leurs enfants, le droit de propriété, le règne de la justice qui consiste à donner à chacun la part qui lui revient, la juste part, notamment dans les relations de travail, l’existence de hiérarchies sociales impliquant pour ceux qui assument des responsabilités un surcroît de devoirs. »

Si en effet « la supériorité du droit naturel » est « rappelée par la doctrine unanime » et « respectée jusqu’en 1789 », « la déclaration des droits de l’homme et du citoyen marque véritablement une rupture. Texte de compromis, la déclaration est marquée par une tension entre l’influence de Locke (article deux) et celle de Rousseau (article six). A l’article trois, la déclaration des droits proclame le principe de la souveraineté nationale. Cette affirmation marquait un renversement complet de l’ordre du monde : le pouvoir ne venait plus d’en-haut mais d’en bas. Dès lors, le souverain était affranchi du respect d’un ordre juridique supérieur extérieur à sa volonté. La définition de la loi s’en trouva radicalement bouleversé. Selon l’article six, "La loi est l’expression de la volonté générale". La loi ne se définissait plus en fonction de sa finalité mais en fonction de son origine. La loi n’est plus l’acte qui participe au règne de la justice mais l’acte qui exprime la volonté du souverain. Il y avait là une tension évidente entre l’affirmation de l’existence de « droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme » et le légicentrisme contenu par l’article six. L’absence de procédure juridictionnelle de contrôle de la constitutionnalité des lois empêcha de vérifier que les volontés du législateur étaient effectivement respectueuses de ces "droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme". Cette absence était volontaire, comme le montra le débat du 8 août 1791. Les députés ne voulaient pas qu’un organe conservateur de l’ordre constitutionnel vînt faire obstacle à leur volonté souveraine. »

« Qu'est-ce qui fait qu'une loi est juste ? » demande Philippe Pichot-Bravard. « Pour les Anciens, elle est juste parce qu'elle contribue au règne de l'équité, elle est juste parce qu'elle respecte un ordre naturel des choses qui est supérieur à la volonté de ceux qui gouvernent. Elle est juste parce qu'elle respecte ce qu'Aristote définit comme la justice naturelle. Et ce que Cicéron appelle la loi naturelle. »

« La conception traditionnelle de la légitimité.

Au 5e siècle (av. J.-C.) à Athènes, la démocratie athétienne, en devenant plus populaire, a accordé moins d'influence aux magistrats de l'aéropage qui étaient un petit peu chargés d'être les gardiens du Roi. Et au contraire, elle a donné davantage d'influences à l' ecclesia, une ecclesia qui était manipulée par les orateurs, manipulée par ceux qui avaient reçu les leçons des sophistes, par ceux qui avaient appris des sophistes à plaider le pour et le contre, avec la même conviction; qui avaient appris des sophistes, notamment de Protagoras que "l'homme est la mesure de toutes choses", qu'il n'y a rien de bon, rien de juste, ou que l'on ne peut pas le connaitre, et que s'il y a quelque chose de bon et de juste, ce n'est bon et juste que tant que la Cité le décrète.

Et face à cette dégradation, il y a eu une réaction avec Socrate et avec Sophocle qui rappelle quels sont les données du problème..., dans cette pièce "Antigone", qui raconte l'opposition de la jeune Antigone à son oncle, le roi Créon, qui avait pris des dispositions contre des hommes qui s'étaient révolté contre son autorité (dont la peine de mort pour les rebelles, et la privation de sépultures pour les rebelles qui seraient tués ou exécutés). Ce faisant, il poursuivait les rebelles au-delà de la mort. Or, refuser la sépulture à un corps dans le monde grec c'est condamner l'âme à errer jusqu'à la fin des temps. Une sorte de peine éternelle que prononce Créon. A cela s'ajoute l'interdiction aux proches, aux parents, aux amis de ces personnes tuées de leur rendre les devoirs qu'ils sont appelés à leur rendre. Et donc il nie le droit des proches à porter le deuil à rendre à leur(s) défunt(s), les marques de respect auxquels ils ont droit. Parmi les rebelles, il y a Polynice, l'oncle du roi Créon, frère d'Antigone, qui est tué. Antigone, refusant d'obéir à l'ordre de Créon, donne une sépulture à son frère. Elle répondit à Créon que son ordre n'avait pas été édité par les dieux : il n'est pas conforme à cette règle immuable et supérieure, qui s'impose à tous, y compris au roi, qui s'impose à celui qui a le pouvoir. Parce qu'il n'est pas juste d'interdire à des proches de porter le deuil d'un défunt, cette loi est injuste et une loi injuste, en conscience, ne contraint pas à l'obéissance.

Ici Sophocle montre bien l'opposition qui tout au long de l'histoire institutionnelle oppose ces deux conceptions du droit, l'idée d'un droit qui est simplement l'expression de celui qui a le pouvoir, de la volonté de celui qui a le pouvoir ou de ceux qui ont le pouvoir. Ce qui a donné l'école du "positivisme juridique", et d'autre part, l'école de ceux qui considèrent que la loi ne doit être obéie qu'à la condition d'être juste, à la condition d'être légitime, et que si elle n'est pas juste, on n'a pas à lui obéir. C'est l'idée qu'il y a des règles de droit qui sont supérieures aux règles positives, supérieures à la volonté de ceux qui ont le pouvoir d'édicter des normes. Et cela a donné naissance à des codes dudroit naturel.

Cette notion de droit naturel, on la voit au coeur de la réflexion d'Aristote, qui aborde cette question du droit et de la justice dans trois de ses oeuvres, La Politique où il traite de la nature de la société, de la notion de justice, de la constitution de la société, dans L'Ethique à Nicomaque, où il traite de la morale et de la justice, et enfin, dans La Rhétorique où il traite du rôle de l'avocat.

Aristote définit la justice d'une part comme une vertu et d'autre part comme une action. Dans les deux cas, il dit que "la justice consiste dans l'attribution équilibrée des choses. Elle relève du juste milieu. Elle consiste à donner à chacun la part qui lui revient.

Au sujet de la justice politique, il distingue entre la justice naturelle et la justice légale (L'Ethique à Nicomaque). "Est naturelle celle qui partout a la même force et de ne dépend pas de telle ou telle opinion." "Est légale, celle qui à l'origine peut être indifféremment ceci ou cela, mais qui une fois établi s'impose."

La justice naturelle est fondée sur la nature. Alors que la justice légale est fondée sur la volonté de l'homme.

La justice naturelle est objective : elle a partout la même force. Alors que la justice légale est subjective : elle dépend de telle ou telle opinion.

La justice naturelle a une autorité en elle-même. Alors que la justice légale a besoin d'être établie pour être imposée.

La justice naturelle est stable. Alors que la justice légale est changeante.

S'agissant du contenu de cette justice naturelle, Aristote n'en dresse pas une liste et les juristes romains n'en dresseront pas davantage. On y retrouve l'idée que l'homme est naturellement un être social. "Une cité est la communauté des villages et des lignages menant une vie parfaite et autarcique" (La Politique). On y retrouve l'union de l'homme et de la femme en vue de la procréation; les liens de l'amitié entre les gens de la Cité; la recherche d'une vie heureuse, la recherche du bien et du juste; l'existence au sein de la Cité d'un gouvernement qui doit veiller à la conduite des affaires communes, poursuivre le Bien commun, veiller à cette communauté du bien vivre, et par conséquent la conduite du gouvernement doit être confiée aux meilleurs, à ceux qui sont au sens le plus large les plus vertueux; enfin, on trouve la propriété privée des biens qui fait partie de cette justice naturelle.

Aristote a exercé une influence considérable sur les juristes romains. Et en particulier sur le plus éminent d'entre eux, Cicéron (1er s. av. J.-C.) qui à 20 ans est allé en Grèce visiter les différentes cités et faire le tour des écoles philosophiques (platoniciens, aristotéliciens, stoïciens, épicuriens, sceptiques). Et il a conservé essentiellement le stoïcisme et l'aristotélisme avec une petite pointe de pensée platonicienne. Et d'Aristote, Cicéron a conservé la méthode. Et de là, il a voulu appliquer au droit la méthode qu'Aristote avait suivi pour les autres disciplines intellectuelles.

Et de l'idée de la loi naturelle pour définir le droit, Cicéron nous offre dans le De Republica, une définition qui est la plus complète et la plus belle qui ait été rédigée sous l'Antiquité : "Il est une loi véritable, la droite raison, conforme à la nature, universelle, immuable, éternelle, dont les ordres invitent au devoir, dont les prohibitions éloignent du mal. Cette loi ne saurait être contredite par une autre (donc elle est supérieure à la loi positive explique Philippe Pichot-Bravard), ni rapportée en quelque partie ni abrogée toute entière. Ni le Sénat ni le peuple(ceux qui détiennent la souveraineté à Rome) ne peuvent nous délier de cette obéissance à cette loi. Elle n'a pas besoin d'un interprète ou d'un organe nouveau. Elle ne sera pas autre dans Rome, autre dans Athènes. Elle ne sera pas demain autre qu'aujourd'hui. Mais dans toutes les nations et dans tous les temps, cette loi règnera toujours une, éternelle, impérissable. Et le guide commun, le Roi de toutes créatures, Dieu lui-même (au singulier, ce qui est singulier tout de même note Philippe Pichot-Bravard, cinq décennies avant la naissance du Christ, mais là on sent l'influence aristotélicienne et platonicienne) donne naissance, sanction, publicité à cette loi que l'homme ne peut méconnaitre sans se fuir lui-même et sans renier sa nature."

Cette notion de droit naturel ou de loi naturelle, on la retrouve chez tous les jurisconsultes romains. Avec un petit tâtonnement. Les uns parlent de la "loi des gens", les autres de la "loi naturelle". Il reviendra au Digeste rédigé sous la conduite de l'empereur Justinien en 530 d'opérer la synthèse. Le droit naturel y reçoit trois définitions différentes. Il est d'abord "un droit toujours bon et équitable"; il est "commun à tous les êtres animés"; "commun à tous les peuples, immuable et d'origine divine."

Saint Augustin (fin 4e, début 5e siècle) rappelle que la loi est d'abord l'acte qui sert à faire régner la justice. "La loi est juste". "Une loi qui n'est pas juste n'est pas une loi". Et cette idée-là, elle va nourrir toute la pensée médiévale. Et le "Moyen Age" en histoire des idées, cela dure jusqu'à Mazarin, jusqu'au 17e siècle. Les conceptions classiques médiévales dominent encore sous Henri IV et sous Louis XIII, même si elles sont attaquées par les influences nouvelles.

Cette autorité du droit naturel, elle est réaffirmée dans le décret de Gratien au 12e siècle autour de 1140 qui à Bologne établit une mise en ordre et une synthèse du droit canonique. Et puis on la retrouve évidemment chez saint Thomas d'Aquin (1225-1274) qui rend au droit naturel son autonomie propre. Dans sa théorie de la loi, il y a trois ordres de lois placées dans une hiérarchie les unes par rapport aux autres. Il y a la loi éternelle qui est en Dieu et qui le régit; la loi naturelle, qui est l'expression de l'ordre du cosmos, de l'ordre naturel établi par le Créateur; et puis il y a la loi positive, la loi établie par ceux qui ont le pouvoir de le faire, une loi qui est là pour répondre à tous les cas auxquels le droit naturel ne répond pas et qui sont nombreux et pour mettre en oeuvre concrètement les exigences du droit naturel. »

" La Déclaration des droits de l'homme de 1789 est traversée par deux tensions.

La première : la tension entre l'article 2 et l'article 6. L'article 2 proclame des droits naturels (influence trèslockienne), la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. L'article 6 "la loi est l'expression de la Volonté générale". Là il n'est plus question de respects de droits naturels. Il y a donc cette tension entre l'affirmation de droits naturels et puis la définition de la loi que donne Rousseau comme "expression de la volonté générale". La loi est donc simplement l'expression d'une volonté. Il suffit que la notion veuille ou ses représentants pour que la loi existe. Il n'y a rien au-dessus de la loi. Pas de lois fondamentales, pas de droits naturels, pas de commandements de Dieu. La chose a d'ailleurs bien été refusée. Le député Mirabeau dit Tonneau avait proposé de mettre le Décalogue. Cela avait été écarté. On ne voulait pas en entendre parler.

Cet article 6 en définissant la loi comme l'expression de la Volonté générale ruine, nie l'autotité juridique du droit naturel et crée un véritable absolutisme qui va bien plus loin que le pouvoir absolu du monarque de droit divin d'avant la Révolution puisque ce monarque de droit divin était soumis au respect des lois fondamentales, au respect du droit naturel, au respect des principes de justice et d'équité.

La deuxième tension nous éclaire beaucoup sur nos institutions.

Le système représentatif mis en place par l'abbé Sieyès supprime les mandats impératifs des Etats généraux, les remplacent par des mandats représentatifs (un député est le représentant de la nation toute entière et pas le représentant de tel ou tel baillage, il pourra résider à Paris et être élu "député de la Nièvre"...) et inaugure non pas un régime démocratique mais un régime oligarchique, un régime dans lequel le pays est gouverné par un petit groupe, qui agit, échappe à ceux qui les ont désigné aux Etats généraux (violant deux fois la constitution, celle des lois fondamentales, la souveraineté du Roi, et celle des Etats généraux pour lesquels ils avaient été mandatés pour discuter des impôts et non pour créer une nouvelle constitution). »

« Pendant la 3e république il y avait le système des invalidations. C'était le 3e tour ! La liste des députés de l'opposition élus et puis étaient tout simplement invalidés ... en 1876, 1877, 1881 ! C'est comme cela que la république s'est imposée en France ! En invalidant à tour de bras tous les députés monarchistes qui étaient élus avec moins de dix points d'avance. Il y avait même des élections à la majorité absolue à 58% où l'invalidation était systématique ! Après, avec la pression préfectorale on faisait passer un copain. La fois suivante les électeurs remettaient le monarchiste en selle, re-invalidé, et on a fait cela deux fois, trois fois, quatre fois...

En revanche, un républicain qui passait avec une voix d'avance, il était sûr de ne pas être invalidé ! Jamais. Et c'est comme cela que "la majorité" gagnait trente, quarante ou cinquante sièges... "L'art royal" des francs-maçons.

Le Club des Jacobins était un réseau de sociétés (maçonniques) affiliées et donc un puissant moyen de manipulation de l'opinion. J'ai constaté cela à plusieurs reprises en consultant les archives parlementaires, explique Philippe Pichot-Bravard. Avant chaque coup de force, avant chaque mouvement un peu brusque, le 10 août 1792, le 31 mai 1793, lors de l'élimination des Girondins, on assiste à une préparation psychologique de l'opinion par le biais des sociétés affiliées. Le Club a donné des consignes: faites remonter à l'Assemblée des pétitions demandant telles et telles choses. Ainsi, le 10 août, nous demandons la déchéance du roi, le 31 mai nous demandons l'élimination des Girondins. En août-septembre 1793 on recommence... - et là c'est génial... - on vient élaborer une constitution... La constitution a été ratifiée par referendum. 75% des gens n'ont pas voté, mais les autres ont voté... Or les Girondins qu'on a éliminés, aux élections ils vont revenir à l'Assemblée avec des royalistes qui eux aussi auront été élus. Les Jacobins n'ont pas fait tout ça pour ça ! Donc il faut trouver un tour de passe-passe pour que la constitution ne puisse pas être mise en oeuvre. Comment fait-on ? Et bien, consignes aux sociétés (maçonniques) locales et les pétitions qui remontent 15 jours après la proclamation de la constitution ! Et elles disent toutes la même chose ! "Que la Montagne reste à son poste, et notre triomphe est assuré !" On retrouve cela partout. Alors évidemment "la société populaire de" ne dit pas la société populaire, elle dit "le peuple d'Angers" ou "la société populaire et les citoyens d'Angers". D'ailleurs ce n'est pas complètement faux puisque dans le discours révolutionnaire, le peuple ce sont les militants révolutionnaires. Les autres ce ne sont pas le peuple... ce sont les "ennemis du peuple" ! La seule chose c'est que sur 30000 habitants, ils sont 30. Mais à 30 ils sont "le peuple".

On crée donc un mouvement d'opinion artificielle avec quelques centaines de pétitions et avec ce mouvement, on justifie le coup de force qui est prévu depuis le départ. Mais qui fait mine de s'appuyer sur une demande du peuple populaire. On l'a fait pour le 10 août 1792 pour la déchéance du roi, le 31 mai et le 2 juin 1793 pour l'élimination des Girondins. Et on le fait le 10 octobre 1793 pour la suspension de la Constitution et l'établissement du gouvernement révolutionnaire, qui donnant aux Jacobins les moyens d'action, va mettre en place ce programme de régénération qui est vraiment le coeur du dessein révolutionnaire depuis 1789, c'est-à-dire faire naître un monde nouveau, régénérer la France et régénérer l'homme pour rendre cet homme compatible avec ce monde nouveau.

Et comme nous sommes dans ce monde du "Contrat social" où tout est artificiel, tout est le fruit de la législation, on commence par la loi qui est l'"expression de la volonté générale". La loi définit tout. Elle se mêle de tout. Elle se mêle de l'éducation, elle se mêle du temps, de l'organisation de la journée avec le calendrier révolutionnaire, elle instaure une nouvelle religion avec l'Être suprême, elle se même du droit privé, elle change les règles de succession, etc.

Et puis la loi est là pour éliminer tout ceux qui ne sont pas régénérables. Et ils sont de plus en plus nombreux. Plus la Révolution se radicalise, moins elle a d'assise populaire, et moins elle a d'assise populaire plus elle est violente pour s'imposer, plus la liste de ceux qu'il faut éliminer est nombreuse. Et après la chute de Robespierre, sous le Directoire, sous le Consulat, l'idée de la régénération est toujours là (religion civile, calendrier républicain). Et puis ce dessein régénérateur ressurgit régulièrement : au commencement de la 3e république jusqu'à la Guerre de 14. Et on la retrouve depuis quelques années, avec les écrits d'un ministre, Vincent Peillon avec un livre dont le titre dit tout, " La Révolution n'est pas terminée" : il y est toujours question de changer de civilisation, de faire naître un homme nouveau. Et la théorie du genre est peut-être ce qu'il y a de plus redoutable dans la définition de cet homme nouveau. Les choses ne sont plus ce qu'elles sont mais ce qu'on dit qu'elles sont. C'est cela la théorie du genre.

Face à cette ambition totalitaire, nous avons le devoir de résister, de défendre et de promouvoir ces principes non-négociables du droit naturel, l'expression était du pape Benoît XVI. Car ce combat n'est pas un combat politique ordinaire, c'est un combat de civilisation où se joue notre survie, la conservation de ce qui tient encore debout face à une véritable entreprise de démolition et de destruction. Vous êtes le sel de la terre et c'est à vous de porter le fer. »

A la question de l'entrisme dans les partis politiques existant pour changer le système de l'intérieur, Philippe Pichot-Bravard répond qu'il ne croit pas trop à cette thèse : « Je suis assez méfiant avec tout ça, parce que les règles sont faites pour empêcher le pays réel de faire ce que vous dites. Le jour où le pays réel aura peut-être, de ce point de vue, une carte à jouer, et bien les règles seront changées pour qu'il ne parvienne pas au pouvoir.

Le bon terrain, il faut reprendre les hiérarchies des priorité, il est d'abord spirituel. Il est ensuite culturel. Il faut mener cette action culturelle, réveiller les esprits. »